M4228-M4275
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versements de décembre 2004 et de février 2005.
Présentation du contenu
Succursales du département du Doubs, fonctionnement et activités.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Aucune élimination n'a été effectuée après le versement aux Archives départementales du Doubs.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés selon le plan de classement préconisé par la Banque de France.
Documents séparés
Pour les années suivantes (1941-1974) voir le bordereau de versement 1718W
Bibliographie
Danielle Le Barh et Muriel Bordogna, Le Patrimoine de la Banque de France / coordination Banque de France, Collection Le Patrimoine des Institutions Economiques ; Paris : Flohic Editions, 2001. 709p.
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