BJS11
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Gray, bailliage de Dole, prévôté d’Orchamps.
Seigneur : chanoines du chapitre métropolitain de Besançon (prébende) ; co-seigneurie exercée sur Berthelange par la famille de Salans.
Communautés : Cottier, Dannemarie-sur-Crête, Pouilley-Français.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ventes et contrats.
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