1617-1918
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Mode de classement
Les archives de Passavant avaient fait l'objet d'un premier classement. Ce fond a fait l'objet d'un reclassement en 2009 suite à un nouveau versement. Les deux inventaires ont été refondus.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
ordonnance royale
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