Archives communales déposées de Myon

Déplier tous les niveaux

Date

1402-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

2,40 ml

Culte catholique

Cote/Cotes extrêmes

EAC2132P1

Date

1791-1850

Présentation du contenu

Curé, installation du prêtre Vuillemot : procès-verbal (1791). Prêtres déportés : copies de lettres du Comité de législation et des administrateurs du district (an III). Loi sur l’exercice des cultes du 3 ventôse an III (13 février 1795), application : arrêté du Directoire du district de Quingey (an III). Édifices du culte non aliénés, usage : délibération du Directoire du district (contient également un arrêté sur l’application de la loi du 11 prairial an III sur les prêtres réfractaires) (an III). Nouvelle circonscription religieuse de Myon : procès-verbal d’installation du prêtre de l’église (an XI), vœux des habitants (an XII). Consécration de la nouvelle église par le curé de Myon : correspondance (1850).