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Archives communales déposées d'Arcey

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Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

 Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1918-1949

Guerre 1939-1945

Cote/Cotes extrêmes

EAC1696H10

Date

1939-1949

Présentation du contenu

État de siège, mesures de police consécutives : arrêté du Général Commandant de l’Armée (1939). Demandes et transmission de titres de circulation et de sauf-conduits (1939-1940). Changements de domicile : déclarations (1942-1946). Réfugiés, évacués : instructions (1940). Rapatriés, recensement : listes (1945-1946). Prisonniers de guerre : correspondance, états, liste, notes, mémoire de dépense pour l’inhumation d’un prisonnier (1945-1946). Exhumation d’un ancien combattant : instruction, programme (1949).