1413-1948
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Accroissements
Les archives anciennes de la commune de Naisey ont été classées et inventoriées en 1890 par Jules Gauthier, archiviste du département. En 1976, un deuxième dépôt des archives de la commune a permis de compléter le fonds ancien, intégrant en particulier les registres de baptêmes, mariages et décès en sous-série GG. La partie réservée aux archives modernes a été refondue en 2022 suite à un troisième dépôt.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Taxe des prestations vicinales (conservation des années se terminant en 3 et 8, 1843-1898). Taxe sur les chiens (conservation des années se terminant en 8 et 9, 1868-1919). Taxe sur les voitures, chevaux, mules, mulets, vélocipèdes (1905-1909). Taxe de pâturage (1926).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Pour la taxe des prestations vicinales et la taxe sur les chiens, un échantillonnage a été fait : l’année de référence ayant été choisie de manière à ce que le maximum de documents soit conservé.
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