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2718W Préfecture de Franche-Comté (SGAR)

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Cote/Cotes extrêmes

2718W1-115

Date

1975-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,30 ml

Origine

Service versant : Préfecture de Bourgogne et Franche-Comté / Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
 
Service producteur : Préfecture de Franche-Comté /  Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Modalités d'entrées

Versement du 6 octobre 2021

Présentation du contenu

Affaires générales (1989-2015). Dossiers thématiques (1975-2016).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2718W30-115

Date

1975-2016

Cote/Cotes extrêmes

2718W39-51

Date

1991-2016

Cote/Cotes extrêmes

2718W43-48

Date

1996-2015

Autres dossiers

Cote/Cotes extrêmes

2718W48

Date

2004-2015

Présentation du contenu

Stratégie de développement de l’axe Vesoul - Besançon : notes, rapport d’étude, correspondance (2004-2005). Pôles de compétitivité : instructions, rapports, cartes (2005-2007). Pôles d’excellence rurale : instructions, notes, tableaux et grilles d’analyse des dossiers de candidature (2010). Territoires fragiles : notes, rapports, cartes, comptes rendus de réunions (2014-2015).