Aide à la recherche

4U11 Justice de paix de L'Isle-sur-le-Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4U11/1-422

Date

an X-1963

Origine

Justice de paix de L'Isle-sur-le-Doubs

Modalités d'entrées

Fonds versé en 1982 et 1987 par le tribunal d'instance de Baume-les-Dames.

Mode de classement

Fonds classé en série U continue par Odile Jurbert en 1987-1988.

Cote/Cotes extrêmes

4U11/6-261

Date

an XI-1959

Cote/Cotes extrêmes

4U11/247-257

Date

1873-1959

Règlements intérieurs

Cote/Cotes extrêmes

4U11/256

Date

1932-1956

Présentation du contenu

Établissements Japy (1932-1956) ; Banque Nationale pour le commerce et l'industrie (1948-1953) ; Compagnie lyonnaise d'entreprises et travaux d'art, chantier de démolition et déblaiement du pont de L'Isle-sur-le-Doubs (1954) ; Travaux Publics et Fluviaux, chantier de dragage du canal du Rhône au Rhin (1956).