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336W Établissements classés

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Cote/Cotes extrêmes

336W1-69

Date

1934-1978

Origine

Préfecture du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 6 juillet 1979.

Présentation du contenu

Établissements classés.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W56

Date

1934-1978

Cote/Cotes extrêmes

336W1-336W50

Date

1934-1978

Courcelles-lès-Montbéliard à Dommartin

Cote/Cotes extrêmes

336W20

Date

1963-1977

Présentation du contenu

  • Courcelles-lès-Montbéliard : Peugeot, dépôt de déchets industriels (1974-1975).
  • Cour-Saint-Maurice : Filisetti, scierie (1970-1971).
  • Courtefontaine : décharge publique (1971-1972).
  • Courvières : Rousseaux, porcherie (1975-1976).
  • Cubrial : décharge publique (1974-1975).
  • Cussey-sur-l'Ognon : décharge publique (1973).
  • Dambenois : Marconnet, concassage (1974-1976).
  • Dampierre-les-Bois : Japy-Marne, émaillage sur tôles (1975-1977).
  • Damprichard : Burdet, montres (1974-1975).
  • Deluz : Société de production de gaz liquéfiés (1963-1972) ; décharge publique (1975-1976).