Les minutes et répertoires de l'étude, de la Révolution au début du XXème siècle, ont été totalement sinistrées, vraisemblablement en 1909. De cette période, il ne subsiste que des résidus issus de reconstitutions d'actes réalisées à la demande d'Albert ROBBE, notaire en exercice au moment du sinistre. Le minutier n'a jamais été reconstitué dans sa totalité.

Entré par versement le 30/04/2026.

Minutes.

Pour les répertoires chronologiques des actes de l'étude de Montbenoît de l'an VIII à 1939, voir l'exemplaire provenant des tribunaux conservé sous les références 8U28 et 8U29.

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Maître ROBBE est mobilisé à compter de septembre 1914 et restera sous les drapeaux jusqu’en 1918 inclus. Pendant tout ce temps, les actes sont reçus par maître Aimé Léon Armand LEMOINE de Morteau.