Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

Déplier tous les niveaux

Date

1694-1937

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Cote/Cotes extrêmes

EAC5157L1-EAC5159L5

Date

1806-1908

Cote/Cotes extrêmes

EAC5158L3-EAC5159L4

Date

1806-1908

Comptes de gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC5159L4

Date

1806-1903

Présentation du contenu

Comptes exercices 1807 à 1903 (lacunes : 1812-1818, 1821, 1842, 1865-1894, 1898-1902). Pièces justificatives exercices 1807-1811 et 1819-1820 (1807-1820). Apurement des comptes exercices 1858-1861, 1865-1872 et 1894-1895 : arrêtés du conseil de préfecture (1860-1897).