Tableau indicatif, procès-verbal du tracé (1842). Alignement le long du chemin vicinal n° 1, d'Avanne à Besançon : plan géométrique (1843). Autorisation de construire un aqueduc et un chemin sur une place publique, demande du sieur Munier : délibération (1843). Alignement rue du Moulin, demandé par Antoine Dony : arrêté préfectoral, croquis (1858). Alignement rue des Boucheries, indemnité de terrain : quittances (1882). Permission de voirie sur le chemin d'intérêt commun de Besançon à Routelle accordée à Pierre Charles Ragot, pour reconstruction d'un bâtiment incendié (1900-1902).