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W Archives publiques postérieures au 10 juillet 1940
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Administrations de l'État
Direction régionale des affaires culturelles (DRAC)
Conservation régionale des monuments historiques (CRMH)
2553W
Direction régionale des affaires culturelles / Conservation régionale des monuments historiques
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 24/04/2019
Commission régionale du patrimoine historique, archéologique et ethnologique (COREPHAE) (1985-1998).
Concours de technicien des Bâtiments de France (1981-1986).
Immeubles protégés (1950-2002).
Abords de monuments historiques à Montbéliard (1987-1993).
Objets mobiliers protégés (1944-2004).
Patrimoine rural non protégé (PRNP) (1978-2007).
Chantiers de jeunes bénévoles (1976-2006).
Études (1979-1987).
Usine LIP chemin de Palente à Besançon (1984-1987).
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