Archives communales déposées de Sainte Marie

Déplier tous les niveaux

Date

1741-1918

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1829-1903

Mandement des contributions directes

Cote/Cotes extrêmes

EAC5704G4

Date

1843-1883