Cantons de Quingey à l'Isle-sur-le-Doubs

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1222W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

1222W Préfecture du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1222W1-140

Date

1983-1989

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / Bureau des élections

Modalités d'entrées

Versement du 13 novembre 1989

Retraitement en 2020

Élections des tribunaux paritaires de baux ruraux

Cote/Cotes extrêmes

1222W19-25

Date

1988

Cantons de Quingey à l'Isle-sur-le-Doubs

Cote/Cotes extrêmes

1222W20

Présentation du contenu

Cantons : Quingey, Rougemont, Roulans, Vercel, Audincourt, Clerval, Étupes, Hérimoncourt, Isle-sur-le-Doubs (L').

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.