1549-1949
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registres (1855-1888, 1886) ; rôles (1865-1889).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Ont été conservées les années en 0, 3, 5, 8 et les dates extrêmes.
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