Archives versées par la direction départementale de l'équipement et de l'agriculture, administration résultant de la fusion, au 1er janvier 2009, entre la direction départementale de l'équipement et la direction départementale de l'agriculture et de la forêt.

Versement du 26 janvier 2009

Équipement et aménagement rural. Travaux réalisés au profit de communes en qualité de maître d'œuvre ou de conducteur d'opération.

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Objet des travaux : extension des réseaux de distribution et amélioration des ouvrages d’art (réservoirs et stations de pompage).
L’indication de l’objet n'est précisé que dans les cas de travaux spécifiques.
Typologie documentaire : dossier technique et études, dossiers administratif et de suivi de chantier, marchés, dossier de financement et de paiement. L’indication du type de dossier n'est indiquée que dans les cas de dossiers lacunaires.