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2423W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2423W1-19

Date

1998-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard /  Bureau de l'administration territoriale et de la démocratie locale

Modalités d'entrées

Versement du 16 juin 2017

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2423W15-19

Date

1999-2009

Présentation du contenu

Seules ont été conservées les pièces (correspondance, comptes rendus de réunion) témoignant du suivi des dossiers par le sous-préfet.

Recherches de pistes d’amélioration de l’annonce des crues et de l’organisation des services publics

Cote/Cotes extrêmes

2423W15

Date

2002-2006