Archives communales déposées de Cuse-et-Adrisans

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Date

1626-1938

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Actes soumis à l’enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

EAC2415D4

Date

1862-1909

Présentation du contenu

Répertoire.