15B1-1470
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Forges, fourneaux et usines de Bas-du-Mont (Ambiévillers), Freland, (Mailleroncourt-Saint-Pancras), Loulans, Pont-du-Bois et Renaucourt.
Ne sont citées ici que les entreprises auxquelles se réfèrent les livres de compte ici classés.
Documents en relation
Voir aussi : 7E4059.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Atermoiement (29 mars 1784) ; action intentée par Jacques-Marie Roslin de Lémont, receveur des domaines de Franche-Comté (1784-1786) ; expédition de délibération des créanciers (19 janvier 1787) et du bilan (19 juin 1787) ; correspondance reçue (4-5 avril 1787).
Documents en relation
Voir aussi : 15B211 (originaux).
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