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2004W Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

2004W1-403

Date

1945-2004

Importance matérielle

49,5 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'Équipement du Doubs

Biographie ou Histoire

Ce sont des archives produites par les services de la DDE du Doubs compétents en matière d'urbanisme, à savoir le groupement d'études et de programmation (GEP), puis le service d'aménagement territorial de Besançon et de Pontarlier (SAT/BEP).

Si le premier service avait une compétence départementale, en revanche le ressort du SAT/BEP ne couvrait que les arrondissements de Besançon et de Pontarlier. Le service d'aménagement territorial de Montbéliard (SAT/MON) couvrait l'arrondissement de Montbéliard. Ce dernier a d'ailleurs déjà versé une partie des archives en sa possession (voir versement 1802 W).

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 avril 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2004W393-403

Ligne de chemin de fer Dole-Mulhouse, électrification.

Cote/Cotes extrêmes

2004W399

Date

1963-1971

Présentation du contenu

Passage à niveaux et ouvrages d’art, aménagement ou suppression : raports, dossier de suivi de travaux, correspondance.

Communes concernées : Besançon (ouvrages de Montrapon, des Vaîtes, de la Gibelotte et des Cras), Chalezeule, Dampierre-sur-le-Doubs, Dannemarie-sur-Crête, L'Isle-sur-le-Doubs, Laissey, Roche-lez-Beaupré, Saint-Vit, Vaire-le-Petit.