Archives communales déposées de La Grange

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Date

1774-1932

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Dimensions

0,64 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC4976N3

Date

1836-1863

Présentation du contenu

Fontaine principale, pompe aspirante : devis (1836). Fontaines, reconstruction : délibération municipale, devis, lettre et rapport d'architecte, arrêté préfectoral (1857-1863).