Cantons de Marchaux, Maiche, Audincourt, Hérimoncourt, Clerval, l'Isle-sur-le-Doubs, Levier, Sochaux-Grand-Charmont et Valentigney

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1042W Bureau des élections

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1042W Bureau des élections

Cote/Cotes extrêmes

1042W1-6

Date

1979-1982

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de l'Administration générale et de la Réglementation / 1er bureau

Modalités d'entrées

Versement du 30 août 1982

Élections cantonales de mars 1982

Cote/Cotes extrêmes

1042W1-4

Date

1982

Présentation du contenu

Procès-verbaux communaux