Archives communales déposées de Villers-le-Lac

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Date

1521-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

an III-1853

Le Chauffaud

Cote/Cotes extrêmes

EAC5825M3

Date

1836-1850

Présentation du contenu

Eglise, presbytère et école, travaux : devis, procès-verbaux de réception, délibérations.