1418-1970
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1,90 mètres linéaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Reconnaissance général des habitants de Vellerot envers le seigneur de Vercel (1591-1592 [copie XVIIIe siècle]). Nouvelle chevalerie de l’ordre de Saint-Louis : requête du seigneur de Vercel, pièce de procédure pour paiement contre les échevins de Villerschief, Germéfontaine, Villers-la-Combe et Vellerot (1699-1700). Rôle de répartition de redevance envers l’abbaye de Baume, entre des habitants de Vellerot, Courtetain-et-Salans, Orsans, Reugney, Guillon, la combe et Germéfontaine, tenementiers de l’abbaye (1774).
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