Plans de bois des communautés

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BJS12 Justice seigneuriale de Blamont

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BJS12 Justice seigneuriale de Blamont

Cote/Cotes extrêmes

BJS12

Date

1646-1790

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : avant 1699, souverain Buffet de Blamont pour la seigneurie et le consistoire paroissiaux ; après 1699, présidial de Besançon, bailliage de Baume-les-Dames.

Plans de bois des communautés

Cote/Cotes extrêmes

BJS12/273

Date

1726-1743

Présentation du contenu

Plan des bois communs entre Froidevaux, Courcelles, Chaux, Neuvier et Châtillon [1733], plan des bois communaux de Dampjoux (postérieur à 1726), plan des bois communaux de Froidevaux (postérieur à 1726), 7 plans de coupes de bois pour Bief, Dampjoux, Fleurey, Neuvier, Peseux, Solemont et Vauclusotte (1738-1743)

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