2213W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2213W1-161

Date

1948-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

13 m.l.

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service handicap

Modalités d'entrées

Versement le 28 juillet 2014

Cote/Cotes extrêmes

2213W154-161

Date

2001-2009

Présentation du contenu

Les dossiers contiennent principalement des rapports, de la correspondance, des plans d’action et des documents relatifs à leur mise en œuvre dans les établissements du Doubs.

Cote/Cotes extrêmes

2213W157-161

Date

2001-2005

Opération bientraitance

Cote/Cotes extrêmes

2213W157

Date

2003

Présentation du contenu

Correspondance, appel à contribution.