Un siècle d'une Assemblée d'autrefois - Le Parlement de Besançon de 1676 à 1775

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Cote/Cotes extrêmes

BC21517-21583

Date

2023

Un siècle d'une Assemblée d'autrefois - Le Parlement de Besançon de 1676 à 1775

Cote/Cotes extrêmes

BC21538

Date

1935

Mention de responsabilité relative à l’édition

Cour d'Appel de Besançon, Audience Solennelle de Rentrée du 2/10/1935, discours prononcé par M. Raffalli, allocution de M Deloigne, Procureur Général

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