2959W1-9
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Les documents répertoriés ci-dessous proviennent d'un ensemble de dossiers versé par les services centraux de la DDE du Doubs aux Archives départementales à une date inconnue précisément, mais dans les années 1990 selon toute vraisemblance. Ces archives n'ont jamais fait l'objet d'un traitement définitif, seulement d'un simple récolement, sans cotation des dossiers.
Modalités d'entrées
Versement du 19/01/2026
Présentation du contenu
Ouvrages d'art et voirie. Besançon, boulevard de la Grette (1961-1970) ; pont Battant (1941-1954). Montbéliard, ZUP de la Petite Hollande (1961-1970).
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ZUP de la Petite Hollande.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Instruction mixte du dossier, marché, concours de la société d’équipement du département du Doubs, dossier technique, correspondance.
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