Recensement des chevaux, juments, mulets et mules

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Archives communales déposées de Pouilley-Français

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Archives communales déposées de Pouilley-Français

Date

1743-1930

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Administration militaire

Date

1874-1912

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules

Cote/Cotes extrêmes

EAC4945H3

Date

1874-1901

Présentation du contenu

Registres de déclaration, tableaux de classement

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