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2291W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2291W1-145

Date

1906-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

12m.l.

Origine

Service versant : Préfecture du Doubs / Service de coordination interministérielle départementale (SCID)
Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction du développement durable / Mission environnement

Modalités d'entrées

Versement du 6 août 2015

Cote/Cotes extrêmes

2291W123-138

Date

1979-2011

Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du Haut-Doubs et de la Haute-Loue

Cote/Cotes extrêmes

2291W135

Date

2000-2010

Présentation du contenu

Composition et fonctionnement de la commission locale de l’eau (CLE) : arrêtés préfectoraux de nomination des membres, comptes rendus de réunions, rapport d’activité (2009), correspondance.