Aqueduc - Archives départementales du Doubs

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Archives communales déposées d'Osselle

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Archives communales déposées d'Osselle

Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

O Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Navigation et régime des eaux

Irrigation de nouvelles prairies

Date

1840-1852

Présentation du contenu

Acqueduc, construction.

Plans de l'aqueduc et de la prise d'eau

Date

1840-1845

Présentation du contenu

Construction : plans.

Documents en relation

Voir aussi O 12 et S 5.

Aqueduc

Cote/Cotes extrêmes

EAC60381O15

Date

1840

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