Archives communales déposées d'Étray

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Date

1683-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,58 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Travaux publics

Cote/Cotes extrêmes

EAC1249DD3

Date

1737-1756

Présentation du contenu

Église, travaux (1737). Presbytère, acquisition de terrain : grosse d’échange avec Joseph Perrin (1756). Documents en partie non communicables en raison de leur mauvais état de conservation.