Versement réalisé le 18 décembre 2001.

Dossiers et procès-verbaux de remembrement des communes de Labergement-Sainte-Marie à Quingey.

Classement dans l'ordre alphabétique des communes.

Dans les cas de remembrement commun à plusieurs communes, les dossiers ont été classés au nom de la première commune.

Le dossier de remembrement de la commune de Montgesoye se trouve dans l'inventaire 1652W, qui correspond à un versement ultérieur.

Voir l'inventaire complémentaire 1652W

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr