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Archives communales déposées d'Aveney

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Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC4809H7

Date

1831-1870

Présentation du contenu

Recensement des gardes nationaux : listes nominatives ([1831], 1848), relevés nominatifs (1832-1837, 1848-1850), bulletins individuels [1850 ?]. Élections des officiers et des sous-officiers : procès-verbaux (1831, 1834, 1840, 1848, 1870). Jury de révision du canton : liste nominative, procès-verbal d'installation ([1831]-1832). Bataillon cantonal de Busy : dépenses (1832), liste dressée en vue de la formation du conseil de discipline (1833).