Logement de l’instituteur et de l’institutrice

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Archives communales déposées d'Osselle

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Archives communales déposées d'Osselle

Date

1789-1942

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,31 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

M Édifices communaux - Monuments et établissements publics

Edifices publics

Date

1829-1910

Logement de l’instituteur et de l’institutrice

Cote/Cotes extrêmes

EAC5379M6

Date

1829-1832

Présentation du contenu

Acquisition d’une maison : acte notarié (1829) ; legs d’une maison : ordonnance royale (1832).

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