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Archives communales déposées de Byans-sur-Doubs

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Archives communales déposées de Byans-sur-Doubs

Date

1537-1908

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Documents postérieurs à 1790

E Etat civil

Registres paroissiaux

Date

1562-1792

Conditions d'accès

Consultable uniquement sur microfilm

Existence et lieu de conservation de copies

Consulter l'inventaire des microfilms des registres paroissiaux et d'état civil 2MIEC-5MI

Cote/Cotes extrêmes

EAC645E5

Description physique

Un cahier

Présentation du contenu

Baptêmes, mariages, sépultures

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