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BJS66 Justice seigneuriale de Mont-sainte-Marie

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BJS66 Justice seigneuriale de Mont-sainte-Marie

Cote/Cotes extrêmes

BJS66

Date

1709-1788

Biographie ou Histoire

Seigneur : abbaye cistercienne Notre-Dame du Mont-Sainte-Marie

Documents séparés

Renvois : voir BJS de La Rivière, BJS06/40/42. Voir également en 64 H

Audiences, jugements et pièces de procédure

Cote/Cotes extrêmes

BJS66/010

Date

1735-1750

Présentation du contenu

Registres des audiences (1736-1737). Jugements et pièces de procédure (1735-1750)

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