1736-1986
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Présentation du contenu
Plan de classement
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
U1001en partie.
Listes des huissiers près le TPI et des juges de paix de l'arrondissement de Besançon (1815), renseignements sur les huissiers (1821-1851), registre pour inscrire les avoués (an VIII).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.