Police locale. – Brigand nommé Petit François et ses complices, recherche (an IX). Nomination des maîtres d’école et secrétaires-greffiers, échenillage, nourriture des individus arrêtés par la gendarmerie : circulaire du sous-préfet (an IX). Gardes forestiers, désignation (an X). Vols d’objets destinés au culte, mesures à prendre (an XII).
Police générale. – Troubles de l’ordre public, répression des troubles consécutifs au coup d’Etat du 18 brumaire (an VIII) ; signalement au préfet (an X). Français revenant de l’étranger, surveillance (an X).
Hygiène publique et salubrité. – Epizooties, délivrance de certificats (an IX).