1494-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
1.31 ml
Date
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Présentation du contenu
Délimitation des bois du Ban, Combe-Ronde et Saraboz appartenant à la commune avec ceux dépendant de l’ancienne abbaye de Migette appartenant à Mrs Vuillard, Piauroy et Chamesin : plans géométriques.
Cote/Cotes extrêmes
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