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2023W Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Développement culturel

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Cote/Cotes extrêmes

2023W55-62

Date

1981-2005

Origine

Direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté - Développement culturel

Modalités d'entrées

Versement effectué le 6 août 2010

Cote/Cotes extrêmes

2023W58-62

Date

1999-2005

Cote/Cotes extrêmes

2023W58-59

Date

1999-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation :
- des documents concernant le volet culturel de la politique de la ville (comptes rendus de réunion, conventions, tableaux de programmation) ;
- des programmes spécifiques au ministère de la Culture ;
- des dossiers subventionnés par la DRAC pendant les années en 0 et en 5 (2000, 2005), à l’exception des dossiers portés par la Ville de Besançon et la Communauté d’agglomération du pays de Montbéliard, qui seront versés aux Archives de ces collectivités.

Autres programmes.

Cote/Cotes extrêmes

2023W59

Date

1999-2007

Présentation du contenu

Contrats de ville. – Besançon : généralités (2001), Maison des jeunes et de la culture de Palente (2005-2007). Pays de Montbéliard (2000-2006). Pontarlier (2006). Dole : convention de développement culturel (1999), dossiers de subvention (2005). Lons-le-Saunier : dossiers de subvention (2005). Belfort, évaluation de l’opération « Un été au ciné » (2004-2005).

Programme national de développement des pratiques artistiques et culturelles des jeunes dans les quartiers : instructions, fiches actions, projets (2002).