Ce sont des archives produites par les services de la DDE du Doubs compétents en matière d'urbanisme, à savoir le groupement d'études et de programmation (GEP), puis le service d'aménagement territorial de Besançon et de Pontarlier (SAT/BEP).

Si le premier service avait une compétence départementale, en revanche le ressort du SAT/BEP ne couvrait que les arrondissements de Besançon et de Pontarlier. Le service d'aménagement territorial de Montbéliard (SAT/MON) couvrait l'arrondissement de Montbéliard. Ce dernier a d'ailleurs déjà versé une partie des archives en sa possession (voir versement 1802 W).

Versement effectué le 22 avril 2010

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Projets techniques, rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Plans d’urbanisme et dossiers relatifs au rétablissement des réseaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement.