Archives communales déposées de Goumois

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Date

1733-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,84 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Culte catholique

Cote/Cotes extrêmes

EAC2558P1

Date

1790-1958

Présentation du contenu

Inventaire du mobilier, des titres et des papiers dépendant de la paroisse (1790) ; convention passée avec le curé (1806) ; quittance pour la commune par l'héritier du succursaliste (1816) ; pièces de correspondance avec le sous–préfet de Montbéliard (1854, 1863) ; constat de vol commis dans l'église (1877).

Documents en relation

Le registre des confréries (confrérie du St Scapulaire, confrérie de Notre Dame du Mont Carmel, confrérie du Saint–Rosaire - 1736-1840), qui était conservé sous la cote EAC2558P4, a été retiré du fonds en 2006 pour être intégré à la sous-série 5E - Confréries - des Archives départementales du Doubs.

Des documents qui étaient conservés sous la référence EAC2558P1 ont quant à eux été retirés en 2007 pour être remis aux Archives diocésaines. Il s’agit d’une ordonnance de l'Archevêque à propos d'une fondation (1898) ; d’un discours du curé Cattin lors de la visite de l'Archevêque en 1946, d’un compte rendu de la visite dans le journal Le Pays et d’autorisations accordées par l'archevêque au curé (1958). Il en est de même des documents qui étaient conservés sous les cotes EAC2558P2 (registre de la fabrique (1837-1956) ; EAC2558P3 (état des recettes et dépenses de la fabrique (1816-1818) ; budgets de la fabrique (1878-1889)) et EAC2559P5 (registre des confréries (archiconfrérie de la Sainte Famille, confrérie de la Sainte-Enfance, confrérie de l'Immaculée Conception - 1853-1921).