1886-1904

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

4U1 Justice de paix d'Amancey

Déplier tous les niveaux

4U1 Justice de paix d'Amancey

Cote/Cotes extrêmes

4U1/1-415

Date

an X-1964

Origine

Justice de paix d'Amancey

Modalités d'entrées

La partie contemporaine du fonds provient de deux versements effectués par le tribunal d'instance de Besançon : 1087W de 1985 et 1184W de 1988.

Affaires civiles

Cote/Cotes extrêmes

4U1/10-314

Date

an X-1959

Actes en dépôt

Cote/Cotes extrêmes

4U1/305-314

Date

1828-1958

Rapports d'experts

Cote/Cotes extrêmes

4U1/305-307

Date

1828-1943

Présentation du contenu

Procès-verbaux de dépôt au greffe, procès-verbaux d'expertise, rapports d'experts parfois accompagnés de plans ou croquis.

1886-1904

Cote/Cotes extrêmes

4U1/306

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.