1649-1944
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la Loi du 21 décembre 1970.
Date
Date
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Détermination des coupes : procès-verbaux de balivage et martelage, d’arpentage et de récolement, tableaux des chablis (1818-1874). Exploitation de la coupe, contient aussi un « état des mendiants étrangers à la commune » (1816-1888). Répartition : listes des ayant droits, tableaux (1842-1935). Adjudication : procès-verbaux (1874-1924).
Documents en relation
Pour les indigents, voir en EAC5801Q2.
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