Versement du 21 août 2014

Concours et examens professionnels.

Le dossier d’organisation de chaque concours ou examen comprend l’arrêté d’ouverture, les sujets, l’arrêté de composition du jury, le rapport du président du jury, les conventions conclues avec d’autres Centres de gestion ou collectivités pour l’organisation du concours, les listes d’aptitudes et/ou les listes d’admission.

Ne sont conservés que les dossiers des concours et examens professionnels organisés par le Centre de gestion du Doubs pendant des années se terminant par un 3 ou un 8, ainsi que les dossiers de quelques concours exceptionnels.

Les copies et dossiers d’inscription sont échantillonnés à hauteur de 10%.