Fabrique de l'église Saint-Maurice

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Archives communales déposées de Cour-Saint Maurice

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Archives communales déposées de Cour-Saint Maurice

Date

1558-1912

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

P Culte catholique

Fabrique de l'église Saint-Maurice

Cote/Cotes extrêmes

EAC5331P1

Date

an XIV-1888

Présentation du contenu

Comptabilité : budgets (1885, 1887-1888), compte de gestion (1880), compte administratif et pièces justificatives (1832). Recouvrement des rentes en déshérence : procès-verbal de délibération du bureau (an XIV).

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