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Archives communales déposées d'Aveney

Déplier tous les niveaux

Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Guerres franco-prussienne et première guerre mondiale

Cote/Cotes extrêmes

EAC4809H10

Date

1871-1919

Présentation du contenu

Guerre de 1870-1871. - Contribution de guerre imposée par le général de l'armée prussienne aux communes du canton : correspondance (1871). Garde nationale mobilisée, contingent imposé à la commune : état de situation du recouvrement (1873).
Guerre de 1914-1918. - Réquisitions : état nominatif des habitants ayant droit au paiement d'indemnités (1918-1919).