Portail_etat-fonds

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

220W

Cote/Cotes extrêmes

220W1-29

Date

1960

Importance matérielle

29 articles

2,5 ml

Origine

Trésorerie générale du Doubs

Modalités d'entrées

Versement retraité en 2019

Présentation du contenu

Comptes de gestion.- Communes. Syndicats. Associations foncières. Bureaux d'aide sociale et établissements de santé.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique.

Autre instrument de recherche

Instrument de recherche

Voir l'inventaire